Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KRONODAL KMS.E1
KRONOSPAN FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
93474926
Date de dépôt :
30/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2003

Présentation de la marque KRONODAL KMS.E1

Déposée le 30 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) KRONOSPAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KRONODAL KMS.E1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRONOSPAN FRANCE domicilié(e) ROUTE DE CERDON, 45600 SULLY SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 494 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KRONOSPAN FRANCE - France.

La marque KRONODAL KMS.E1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KRONODAL KMS.E1 est expirée depuis le 30 juin 2003.

KRONOSPAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : QUARTET TRAFIC , KRONOSOL , QUARTET TWIST , LAMISTAR , KRONODAL KMH , QUARTET TONIC , KRONOSPAN MICROFINE


KRONOSPAN FRANCE (S.A.) - ROUTE DE CERDON, 45600 SULLY SUR LOIRE - France - SIREN 339494833


KRONOSPAN FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

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